- Délibérations

Délibérations adoptées par le Conseil Municipal (2020-2026).

Séance du 26 mai 2020 : Choix du nombre d'adjoints ; Indemnités des élus ; Délégations au Maire

Séance du 25 juin 2020 : Désignation des délégués au SICOSSE ; Désignation des délégués au SIEGE ; Instauration du télétravail dans la collectivité ; Prime Covid-19 ;

Séance du 10 juillet 2020 : Vote des taux communaux ; Vote des subventions aux associations ; Elections des délégués pour les sénatoriales ; Attribution de compensation ; changement de la porte de la salle des fêtes ; Rémunération de la surveillance de la cantine ; Vote pour l'achat d'un ordinateur portable et d'un second écran ; Adhésion à la centrale d'achat ; Désignation des personnes appelées à siéger à la CCID (Commission Communale des Impôts Directs).

Séance du 15 septembre 2020 : Délibération pour adhérer à l'ADICO ; Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution 2020-2026 EPN et autorisation au Maire de la signer ; Désignation du délégué militaire.

Séance du 2 décembre 2021 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 18 janvier 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 15 février 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI 

Séance du 23 mars 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 8 avril 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 19 mai 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 30 mai 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Séance du 5 Juillet 2022 : Le procès-verbal de la séance est consultable en cliquant ICI

Délibérations adoptées par le Conseil Municipal (2014-2020)

SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2019 : cliquez ici
SÉANCE DU 27 MAI 2019 : cliquez ici
SÉANCE DU 4 MARS 2019 : cliquez ici
SÉANCE DU 14 JANVIER 2019 : cliquez ici
SÉANCE DU 19 NOVEMBRE 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 18 JUIN 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 9 AVRIL 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 19 FÉVRIER 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 22 JANVIER 2018 : cliquez ici
SÉANCE DU 16 OCTOBRE 2017 : cliquez ici
SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2017 : cliquez ici
SÉANCE DU 22 MAI 2017 : cliquez ici
SÉANCE DU 6 MARS 2017 : cliquez ici
SÉANCE DU 23 JANVIER 2017 : cliquez ici